Est-ce qu’une femme victime de violence conjugale pourrait devoir payer une pension alimentaire à son agresseur?

...

Oui. Et ça arrive plus souvent qu’on le croit.

En Ontario, les raisons d’une séparation ne sont pas prises en compte lors du règlement devant un juge d’une séparation litigieuse. On applique souvent la formule habituelle : le.la conjoint.e qui fait le plus d’argent paye une pension à l’autre qui était plus dépendant.e financièrement.

Lors de sa conception, cette loi servait à protéger les femmes qui étaient, à l’époque, majoritairement dépendantes financièrement de leur mari. Aujourd’hui, cette loi se retourne contre plusieurs femmes victimes de violence, dont plusieurs immigrantes.

Il faut bien faire la différence entre une pension pour un.e ex-conjoint.e et celle pour les enfants dans le cas d’une garde partagée. Dans la Loi sur le droit de la famille, la priorité est toujours donnée au bienêtre des enfants et, dans le cas d’une garde partagée, une victime pourrait aussi devoir donner une pension à son agresseur pour le bienêtre des enfants. Mais des cas sans enfants, où l’ex-mari est un étudiant perpétuel et la femme occupe plusieurs emplois par exemple, existent également.

Limites de la loi

Dans certains cas extrêmes, les juges peuvent avoir un certain contrôle, mais pas au point d’éliminer la pension, rapporte l’avocate Gabrielle Beaulieu. «Si une femme parvient à démontrer qu’il y a eu beaucoup de violence, peut-être que les faits vont choquer la conscience de la cour et, à la place d’ordonner une pension alimentaire dans la fourchette élevée, peut-être qu’elle va aller plus vers la fourchette la plus basse.»

Mais justement, la preuve est difficile à faire et même les policiers jouent de prudence. Si une femme accuse son conjoint de violence conjugale, elle sera presque systématiquement accusée elle aussi, parce qu’«on ne sait pas ce qui s’est produit réellement dans la maison, et personne ne le sait», explique Me Beaulieu.

Si une femme se défend contre son conjoint et que seul l’homme a des marques ou des blessures, c’est la femme qui a plus de chance d’être condamnée pour violence conjugale. Les dossiers où il y a assez de preuves ou de témoignages directs sont extrêmement rares. Alors porter plainte n’est, pour le moment, pas toujours une bonne solution.

De plus, le Centre Victoria pour femmes (CVF) souligne qu’aucune loi n’inclut la notion de violence psychologique en ce moment, ce que Me Beaulieu confirme, au meilleur de sa connaissance.

Modification à la Loi sur le divorce

Le gouvernement canadien est par contre sur le point de modifier la Loi sur le divorce par le biais du projet de loi C-78, qui entrera en vigueur cet été. «Dans les modifications, il y a un test beaucoup plus élaboré pour le meilleur intérêt de l’enfant, mais il y a aussi une très grande section sur le devoir de considérer la violence conjugale et inclut une liste de facteurs sur ce qui doit être considéré», explique Me Beaulieu.

«Dans cette liste-là, on va jusqu’au contrôle coercitif, avec la répétition, comment ça peut avoir affecté l’enfant psychologiquement, etc.» Par contre, ces nouvelles dispositions concernent seulement le bienêtre des enfants, pas celui de la mère qui a été victime des sévices physiques ou psychologiques. Donc, aucun effet sur le paiement d’une pension alimentaire ou non de la victime à son agresseur.

Pistes de transformation

Selon le CVF, le système de justice actuel désavantage énormément les femmes violentées, et ce, de multiples façons.

Entre autres, il n’y a aucun ou très peu de partage  entre les instances. S’ajoute à cela l’arrêt Jordan qui peut faire cesser les procédures si l’avocat de la défense et l’accusé créent des délais, l’interdiction de faire de la sensibilisation auprès des juges, sans compter les problèmes d’accès à la justice dans leur langue pour les francophones.

«Il n’y a pas une grande motivation pour changer les choses, le patriarcat prédomine encore», avance la directrice du CVF, Gaëtane Pharand. «Il y a tellement de choses à changer qu’on ne sait pas par où commencer.»

L’Action ontarienne contre la violence faite aux femmes (AOcVF) a présenté le 10 mars le Rapport du Colloque sur le droit de la famille et la violence conjugale, tenu les 8 et 9 octobre 2019. On y retrouve 13 recommandations qui font écho à certaines lacunes rapportées par Me Gabrielle Beaulieu et le Centre Victoria.

Les deux premières recommandations demandent justement des formations obligatoires sur la violence conjugale pour les professionnels de la justice ainsi que pour les autres corps professionnels concernés — médecins, policiers, enseignants, etc.

Rappelons que le gouvernement fédéral a déposé un projet de loi au début février qui met en place une formation obligatoire sur la violence sexuelle pour tous les juges fédéraux. Mais les causes de violence sont, en première instance du moins, entendues par des cours provinciales.

La troisième recommandation est sans doute la plus importante : Révision complète du système judiciaire en vue d’assurer la sécurité des femmes et des enfants. «Le processus judiciaire peut contribuer à ce que l’agresseur maintienne son emprise et son contrôle sur la femme, augmentant ainsi les difficultés qu’elle vit déjà», peut-on lire.

Les autres recommandations demandent une meilleure communication entre les intervenants et les cours de justice, un meilleur financement pour l’aide juridique, une plus grande écoute des enfants témoins, une meilleure reconnaissance des expertises existantes et de la prévention.

Callander et Sudbury

Deux athlètes du Nord y voient des côtés positifs.

Le Comité international olympique (CIO) et le Comité international paralympique (IPC) ont annoncé que les XXXIIes Jeux d’été de Tokyo sont déplacés du 23 juillet au 8 aout 2021 pour les Jeux olympiques et du 24 aout au 5 septembre pour les Jeux paralympiques.

La semaine dernière, le Comité olympique canadien (COC) et le Comité paralympique canadien (CPC) ont pris la décision de ne pas envoyer d’équipes aux Jeux de 2020 en raison des risques liés au nouveau coronavirus. Ce sont pourtant de bonnes nouvelles pour quelques athlètes de la région qui aimeraient représenter le Canada lors ces deux compétitions sportives d’envergure.

La nageuse franco-ontarienne du Grand Sudbury et ancienne élève du Collège Notre-Dame, Nina Kucheran, et un parakayakiste de Callander, Dave Innes, sont parmi ceux et celles qui vont profiter d’une année supplémentaire pour améliorer leurs perspectives de faire partie de la délégation canadienne. Depuis quelques années, ces deux compétiteurs s’entrainent plus d’une vingtaine d’heures par semaine. Voici leur témoignage et leur réaction face à la remise des Jeux de Tokyo.

Nord de l’Ontario

En plus des écoles, la plupart des activités publiques sont annulées.

Les citoyens de l’Ontario se sont mobilisés rapidement la semaine dernière dès les premiers signes de multiplication du nombre de cas de la COVID-19, ce qui a coïncidé aussi avec l’arrivée de la maladie dans le Nord de l’Ontario. La province et plusieurs institutions ont mis des mesures de l’avant pour freiner la propagation. Ainsi, plusieurs établissements seront fermés et presque tous les évènements publics sont annulés ou reportés.

Sudbury a eu la confirmation de son premier cas de la COVID-19 le mardi 10 mars en fin de soirée, mais l’homme s’était présenté à l’urgence d’Horizon Santé Nord le 7 mars. La personne atteinte avait visité la conférence minière PDAC 2020 à Toronto la semaine précédente. Une série de réponses pour contrer la propagation du virus a rapidement suivi et se poursuit.

Grand Sudbury

Plusieurs services fermés

La Ville du Grand Sudbury continue de mettre en place des mesures plus sévères pour réduire les changes de propagation de la COVID-19. Les autorités ont présenté une nouvelle séries de mesures en direct sur Facebook lundi après-midi. Les services municipaux suivants seront fermés au moins jusqu’au 5 avril :

  • Les bibliothèques municipales — l’accès en ligne aux livres continue
  • Les Centres de service aux citoyens, sauf le bureau principal au 2e étage de la place Tom Davies
  • Les camps de la semaine de relâche
  • Les musées
  • Les parcs
  • Les arénas — les évènements à l’aréna communautaire sont annulés
  • Les piscines
  • Les centres de ski
  • Les centres communautaires
  • Les centres d’entrainement
  • Les centres pour les jeunes
  • La Cour des infractions provinciales est suspendue
  • Le Manoir des pionniers est fermé aux visiteurs

Les cours et les locations de salle seront remboursés. Pour connaitre la procédure, il faut contacter la Ville au 311 ou 311@grandsudbury.ca.

Ce qui continue :

  • Le transport en commun GOVA roulera et des mesures de nettoyage supplémentaires ont été mises en place
  • La collecte des déchets et du recyclage se poursuit normalement
  • Les dépotoirs sont ouverts
  • Les centres d’urgence pour sans-abris
  • La plupart des services offerts à la place Tom Davies

Pour tous les détails (anglais seulement au moment de mettre en ligne) : https://www.greatersudbury.ca/city-hall/news-and-public-notices/2020/covid-19-update-from-the-city-of-greater-sudbury-monday-march-16-2020/

Ontario

Les grands moyens pour contrer le COVID-19.

Le gouvernement de l’Ontario vient tout juste de demander aux conseils scolaires de fermer toutes les écoles élémentaires et secondaires financées par le gouvernement de l’Ontario du 14 mars au 15 avril inclusivement dans l’objectif de réduire les risques de propagation de la COVID-19.

North Bay

L'édifice qui servait d'entrepôt devra être démoli.

La Société St-Vincent de Paul de North Bay est à la recherche d’un nouveau local. L’organisme de bienfaisance, qui était situé dans un édifice sur la 5e avenue pendant de nombreuses années, a dû fermer ses portes de façon temporaire au mois de novembre en raison de graves problèmes structurels du bâtiment qui lui était prêté sans frais par la Paroisse St-Vincent de Paul.

Ce regroupement bénévole qui, jusqu’à tout récemment, recueillait et distribuait de la nourriture fraiche et en conserve aux personnes moins fortunées, ne peut présentement pas accepter de dons.

Sudbury

Deux sudburois au Championnat national de biathlon des cadets du Canada.

Le caporal-chef Henri Lefebvre et son coéquipier le caporal-chef Amon Ranger composent l’équipe masculine junior qui représente l’Ontario au Championnat national de biathlon des cadets du Canada. Cette compétition se déroule du 2 au 8 mars au Centre Myriam Bédard de Valcartier, au Québec.

Kapuskasing

Est-ce qu'une nouvelle piscine stimulerait encore plus la participation?

Une nouvelle génération de jeunes Nord-Ontariens s’intéresse de plus près à la natation de compétition. Le phénomène est particulièrement observable à Kapuskasing, où l’équipe KapSwim commence à produire des nageurs de haut calibre qui se démarquent sur la scène nationale. La construction d’une nouvelle piscine de 22,7 millions $ sur la rue Brunelle Nord pourrait venir renforcer ce phénomène.

Grand Sudbury

Présentation de la vidéo Au Canada, il y a de la place pour tout le monde

Manque d’information. S’il y a un seul message à retenir de la vidéo Au Canada, il y a de la place pour tout le monde, c’est celui-là. Cette vidéo, projetée en première au Centre de santé communautaire (CSCGS) le 22 février, présente le témoignage de quatre immigrants et d’une femme qui en a accueilli plusieurs dans la région.

Sudbury

L’élève de 10e année du Collège Notre-Dame, Robert de la Riva, a reçu une bourse pour avoir joué un rôle clé dans la création d’un premier club de squash dans une école du Nord de l’Ontario. Ce jeune joueur franco-ontarien, qui joue dans la Ligue de squash de Sudbury, a eu un esprit de pionnier et a facilité le développement de ce sport dans son milieu scolaire.

Sudbury

Portrait de joueur de Gaëtan Chamand, un joueur des Voyageurs de l’Université Laurentienne originaire de l’ile de la Réunion.

Gaëtan Chamand veut profiter de sa deuxième saison au sein de l’équipe de basketball des Voyageurs de l’Université Laurentienne pour aider son club à se rendre loin en séries éliminatoires. Comme plusieurs de ses coéquipiers, il rêve de remporter le championnat des Sports universitaires de l’Ontario (SUO) et de soulever le trophée. Ce joueur français se distingue de la plupart des membres de son club en ayant parcouru plusieurs milliers de kilomètres pour passer à la prochaine étape de sa carrière sportive et poursuivre ses études postsecondaires.

North Bay

Le joueur professionnel de football originaire du Nipissing, Ryan Hunter, veut démontrer cette année aux entraineurs des Chiefs de Kansas City qu’il a tout ce qu’il faut pour évoluer dans la Ligue nationale de football américain (NFL) et qu’il mérite sa chance.

North Bay

Ils participeront au défi des espoirs Fox 30.

Nicholas Baldasaro, Aden Dionne et Dalton Marleau-Vautour sont parmi les joueurs de football qui ont été sélectionnés pour participer au défi des espoirs Fox 40 (FPC) à Toronto du 1er au 3 avril. Ces trois athlètes de l’École secondaire catholique Algonquin vont recevoir une formation par des entraineurs expérimentés des échelons élevés de ce sport.

Le défi FPC est une série de compétitions qui regroupe les meilleurs footballeurs du Canada afin de leur donner l’opportunité de s’épanouir dans leur sport. Les jeunes de 13 à 19 ans auront l’occasion de se mesurer aux autres joueurs du pays et pourront obtenir des conseils du personnel formé dans le développement de la relève.

North Bay et Sudbury

Le gardien de but de l’équipe de soccer masculine de l’École secondaire catholique Algonquin, Martin Dubé, a été recruté par l’équipe des Voyageurs de l’Université Laurentienne.

Joueur pour les Barons d’Algonquin et des Lakers Selects de North Bay, Martin rêve depuis un très jeune âge de pouvoir évoluer avec une formation des Sports universitaires de l’Ontario (SUO). L’athlète franco-ontarien en 12e année sera parmi les nouvelles recrues en septembre.

Kapuskasing

La Ligue Midget du Grand Nord (GNML) a pour une première fois envoyé une équipe d’étoiles au défi Midget AAA CCM.

Le défi Midget AAA CCM 2019 a eu lieu à La Baie, au Saguenay, du 11 au 15 décembre. Les meilleurs joueurs du Nord de l’Ontario ont eu la chance de se faire valoir devant des recruteurs des rangs junior majeur, universitaire et même professionnelle.

Nord ontarien

Quatre équipes de basketball masculin francophones ont des fiches parfaites jusqu’à maintenant.

Les équipes de basketball masculin des Barons de l’École secondaire catholique Algonquin de North Bay, les Patriotes de l’École secondaire catholique Franco-Cité de Sturgeon Falls, les Sabres de l’École secondaire Hanmer et les Alouettes du Collège Notre-Dame de Sudbury ont toutes des fiches parfaites après avoir disputé leurs premiers matchs de la saison régulière.

Fauquier-Strickland

Le conseil municipal de Fauquier-Strickland aimerait rester propriétaire de son complexe sportif.

Plusieurs municipalités situées dans le Corridor de la 11 cherchent un moyen de raviver leurs vieux établissements. Il y a quelques semaines, la municipalité de Val Rita-Harty a enfin conclu une entente avec un entrepreneur local pour faire de son ancienne église un centre de culture de cannabis médicinal. À Fauquier-Strickland, les élus se demandent maintenant ce qu’il en sera du centre sportif de la communauté. Le Voyageur s’est entretenu avec la mairesse Madeleine Tremblay pour en apprendre davantage.

Nord ontarien

Quand 100 % des filles de l’école font partie de l’équipe de volleyball…

Les équipes féminines de volleyball de plusieurs écoles secondaires du corridor de la route 17 ont sauté sur le terrain pour la première fois afin de disputer leurs matchs inauguraux de la saison 2019-2020. Les formations francophones des associations du sport scolaire du District de Nipissing (NDA), du District de Sudbury (SDSSAA), de la rive nord du lac Supérieur (NSSSAA) et de Sault-Ste-Marie (SSMHSS) tenteront à leur tour de se démarquer lors de cette campagne de volleyball.

Nord de l'Ontario

Les Panthères de l’École secondaire Macdonald-Cartier sont parmi les équipes maitresses du circuit féminin de basketball de la Fédération des associations du sport scolaire de l’Ontario (FASSO).

La fin de semaine dernière, au gymnase de l’École secondaire catholique Jean Vanier de Welland, la formation sudburoise a remporté la finale de la ronde de consolation des équipes du niveau A.

North Bay

Un studio d’entrainement de la région du Nipissing espère aider un athlète à réaliser son rêve de participer aux prochains Jeux paralympiques de Tokyo.

L’entraineuse de Zumba de North Bay Roxanne Gauthier tentera de recueillir plus de 1 000 $ avec un séance bénéfice de Zumba afin d’appuyer Dave Innes dans sa quête pour devenir membre de l’équipe canadienne d’aviron.

North Bay

Les séries éliminatoires de l’équipe féminine de soccer des Lakers de l’Université Nipissing ne se sont pas terminées comme les joueuses l’auraient espéré. Pour les deux équipières franco-ontariennes, il faut en tirer des leçons et revenir plus fortes l’an prochain.

Le 23 octobre, au complexe sportif de l’université, les Lakers ont été défaites 1-0 en tirs de barrage contre les Rams de l’Université Ryerson de Toronto. Les Lakers ont dépassé leur seuil de sept victoires de la campagne précédente et l’équipe a amélioré d’un cran son classement dans la division Est de ce circuit des Sports universitaires de l’Ontario (SUO). De plus, pour une deuxième année consécutive, les Lakers ont présenté un match de la première ronde des séries à domicile.

Nord de l’Ontario

Plusieurs premières places pour l’É.s.c. Thériault

De nombreux athlètes francophones se sont démarqués aux championnats de course de fond des Associations du sport scolaire du Nord de l’Ontario (NOSSA), du Nord-Ouest de l’Ontario (NWOSSAA) et de l’Association athlétique du Nord-Est de l’Ontario (AANEO) la semaine dernière. Des élèves d’une vingtaine d’écoles secondaires de langue française ont pris part à l’une de ces trois compétitions régionales afin de déterminer quels athlètes participeront au championnat provincial de la Fédération des associations du sport scolaire de l’Ontario (FASSO).

North Bay

Le Battalion de North Bay a perdu 9 de ses 12 premiers matchs de l’année.

La septième saison du Battalion de North Bay sera consacrée principalement au développement de sa relève. La plupart des analystes n’envisagent pas que cette formation soit dans la course pour un championnat ou un titre de division.

Grand Sudbury

Les finales de baseball de l'Association du sport scolaire du District de Sudbury (SDSSAA) auront lieu cette semaine. À quoi s'attendait l'une des deux équipes francophones cette année?

Les Aigles de l’École secondaire catholique l’Horizon et les Alouettes du Collège Notre-Dame seront encore une fois les deux seuls représentants francophones du circuit masculin de baseball de l’Association du sport scolaire du District de Sudbury (SDSSAA). Contrairement au circuit du Nipissing (NDA) qui présente ses matchs au printemps, les équipes sudburoises disputent leur saison à l’automne.

Sudbury

Éric Dumais, un athlète-étudiant francophone de l’Université Laurentienne, dispute sa deuxième saison avec l’équipe de crosse des Voyageurs. Le joueur de milieu de terrain fait partie d’une équipe qui espère bâtir à long terme un programme compétitif au sein de l’Association de crosse des universités canadiennes (CUFLA) tout en favorisant le développement de ce sport dans sa ville

Éric est un ancien élève du Collège Notre-Dame qui en est à sa troisième année d’études dans le programme de kinésiologie à la Laurentienne. Il est le seul joueur franco-ontarien qui a retrouvé sa place dans l’alignement des Voyageurs cette saison. Il est devenu le spécialiste en défense.

«Nous avons une équipe assez jeune [cette saison]. La ligue est très compétitive, donc on a encore du développement à faire. Par contre, on aimerait vraiment gagner quelques matchs contre des écoles comme Wilfrid Laurier, McMaster ou d’autres écoles avec des programmes jeunes comme le nôtre. [Le but, c]’est vraiment d’agrandir le programme de crosse et les équipes fortes comme Brock ou Western, qui sont assez cimentées dans la ligue, nous aident à le développer», reconnait M. Dumais.

Malgré quelques récentes défaites contre des formations un peu plus chevronnées, Éric et ses coéquipiers réussissent néanmoins à gagner de l’expérience précieuse sur le terrain.


Iroquois Falls

Le regroupement Boost Our Igloo d’Iroquois Falls tente de mobiliser les amateurs de sports afin d’appuyer ses démarches pour regagner une équipe de hockey junior A.

L’organisme sans but lucratif, qui travaille depuis un peu plus d’une année à semer le terrain pour le retour éventuel d’un club, a franchi plusieurs étapes importantes afin de démontrer à des investisseurs le potentiel de cette ville nord-ontarienne.

En un peu moins de six mois, les bénévoles de Boost Our Igloo ont vendu 200 abonnements, une composante essentielle pour faire valoir l’intérêt et la capacité d’Iroquois Falls à accueillir de nouveau une formation de ce niveau. De plus, le conseil municipal a récemment appuyé l’initiative avec une résolution.

Toutefois, pour éviter les erreurs du passé — dont le déménagement des Eskis d’Iroquois Falls vers Hearst en 2017 —, le groupe Boost Our Igloo prévoit prendre tout le temps nécessaire pour assurer que l’intérêt de la communauté et des amateurs soit respecté dans le processus.

«Les membres du club Boost Our Igloo ne voilent pas leur préférence pour une équipe junior de la Ligue de hockey junior A du Nord de l’Ontario (NOJHL). Nous reconnaissons le calibre de hockey de cette ligue, le leadeurship exceptionnel, la résilience des équipes membres, de leurs propriétaires et des gestionnaires. Pour nous, c’est le circuit de hockey d’excellence de notre région. Le fait qu’il y a aussi trois équipes dans un rayon de 30 à 90 minutes garantit une rivalité tout en réduisant les couts de transport pour tous impliqués», précise le porte-parole du regroupement Boost Our Igloo, Richard Charlebois.

«Par contre, notre objectif principal est de trouver un locataire qui prendrait une résidence à l’aréna Jus Jordan. Même si nous préférons une équipe de la NOJHL, ce n’est pas un requis exclusif, car l’organisme se présente comme facilitateur et non comme propriétaire d’un club. Nous avons été en communication directe et indirecte avec trois différents représentants ayant démontré un intérêt à prendre résidence à Iroquois Falls. Par contre, nous ne voulons pas accueillir une équipe à tout prix. Nous sommes déjà passés par là et nous allons faire preuve de patience cette fois-ci.»

Pour assurer la pérennité d’une équipe de hockey junior, le groupe estime qu’il faudra un minimum de 200 à 300 abonnements et un chiffre d’affaires de 70 000 $ à 90 000 $ de la communauté d’affaires. Pourtant, pendant près de deux décennies, les amateurs de cette ville ont démontré leur soutien envers les équipes qui ont déjà séjourné à l’aréna Jus Jordan. Entre 1999 et 2011, les Eskimos de l’Abitibi étaient la seule formation de la NOJHL située au nord du corridor de la route 17. Le club a aussi été un meneur en nombre de spectateurs et a remporté son seul titre en 2009-2010.