Est-ce qu’une femme victime de violence conjugale pourrait devoir payer une pension alimentaire à son agresseur?

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Oui. Et ça arrive plus souvent qu’on le croit.

En Ontario, les raisons d’une séparation ne sont pas prises en compte lors du règlement devant un juge d’une séparation litigieuse. On applique souvent la formule habituelle : le.la conjoint.e qui fait le plus d’argent paye une pension à l’autre qui était plus dépendant.e financièrement.

Lors de sa conception, cette loi servait à protéger les femmes qui étaient, à l’époque, majoritairement dépendantes financièrement de leur mari. Aujourd’hui, cette loi se retourne contre plusieurs femmes victimes de violence, dont plusieurs immigrantes.

Il faut bien faire la différence entre une pension pour un.e ex-conjoint.e et celle pour les enfants dans le cas d’une garde partagée. Dans la Loi sur le droit de la famille, la priorité est toujours donnée au bienêtre des enfants et, dans le cas d’une garde partagée, une victime pourrait aussi devoir donner une pension à son agresseur pour le bienêtre des enfants. Mais des cas sans enfants, où l’ex-mari est un étudiant perpétuel et la femme occupe plusieurs emplois par exemple, existent également.

Limites de la loi

Dans certains cas extrêmes, les juges peuvent avoir un certain contrôle, mais pas au point d’éliminer la pension, rapporte l’avocate Gabrielle Beaulieu. «Si une femme parvient à démontrer qu’il y a eu beaucoup de violence, peut-être que les faits vont choquer la conscience de la cour et, à la place d’ordonner une pension alimentaire dans la fourchette élevée, peut-être qu’elle va aller plus vers la fourchette la plus basse.»

Mais justement, la preuve est difficile à faire et même les policiers jouent de prudence. Si une femme accuse son conjoint de violence conjugale, elle sera presque systématiquement accusée elle aussi, parce qu’«on ne sait pas ce qui s’est produit réellement dans la maison, et personne ne le sait», explique Me Beaulieu.

Si une femme se défend contre son conjoint et que seul l’homme a des marques ou des blessures, c’est la femme qui a plus de chance d’être condamnée pour violence conjugale. Les dossiers où il y a assez de preuves ou de témoignages directs sont extrêmement rares. Alors porter plainte n’est, pour le moment, pas toujours une bonne solution.

De plus, le Centre Victoria pour femmes (CVF) souligne qu’aucune loi n’inclut la notion de violence psychologique en ce moment, ce que Me Beaulieu confirme, au meilleur de sa connaissance.

Modification à la Loi sur le divorce

Le gouvernement canadien est par contre sur le point de modifier la Loi sur le divorce par le biais du projet de loi C-78, qui entrera en vigueur cet été. «Dans les modifications, il y a un test beaucoup plus élaboré pour le meilleur intérêt de l’enfant, mais il y a aussi une très grande section sur le devoir de considérer la violence conjugale et inclut une liste de facteurs sur ce qui doit être considéré», explique Me Beaulieu.

«Dans cette liste-là, on va jusqu’au contrôle coercitif, avec la répétition, comment ça peut avoir affecté l’enfant psychologiquement, etc.» Par contre, ces nouvelles dispositions concernent seulement le bienêtre des enfants, pas celui de la mère qui a été victime des sévices physiques ou psychologiques. Donc, aucun effet sur le paiement d’une pension alimentaire ou non de la victime à son agresseur.

Pistes de transformation

Selon le CVF, le système de justice actuel désavantage énormément les femmes violentées, et ce, de multiples façons.

Entre autres, il n’y a aucun ou très peu de partage  entre les instances. S’ajoute à cela l’arrêt Jordan qui peut faire cesser les procédures si l’avocat de la défense et l’accusé créent des délais, l’interdiction de faire de la sensibilisation auprès des juges, sans compter les problèmes d’accès à la justice dans leur langue pour les francophones.

«Il n’y a pas une grande motivation pour changer les choses, le patriarcat prédomine encore», avance la directrice du CVF, Gaëtane Pharand. «Il y a tellement de choses à changer qu’on ne sait pas par où commencer.»

L’Action ontarienne contre la violence faite aux femmes (AOcVF) a présenté le 10 mars le Rapport du Colloque sur le droit de la famille et la violence conjugale, tenu les 8 et 9 octobre 2019. On y retrouve 13 recommandations qui font écho à certaines lacunes rapportées par Me Gabrielle Beaulieu et le Centre Victoria.

Les deux premières recommandations demandent justement des formations obligatoires sur la violence conjugale pour les professionnels de la justice ainsi que pour les autres corps professionnels concernés — médecins, policiers, enseignants, etc.

Rappelons que le gouvernement fédéral a déposé un projet de loi au début février qui met en place une formation obligatoire sur la violence sexuelle pour tous les juges fédéraux. Mais les causes de violence sont, en première instance du moins, entendues par des cours provinciales.

La troisième recommandation est sans doute la plus importante : Révision complète du système judiciaire en vue d’assurer la sécurité des femmes et des enfants. «Le processus judiciaire peut contribuer à ce que l’agresseur maintienne son emprise et son contrôle sur la femme, augmentant ainsi les difficultés qu’elle vit déjà», peut-on lire.

Les autres recommandations demandent une meilleure communication entre les intervenants et les cours de justice, un meilleur financement pour l’aide juridique, une plus grande écoute des enfants témoins, une meilleure reconnaissance des expertises existantes et de la prévention.

Ontario

Deux initiatives uniques et inédites des médias français de l’Ontario

Le journal Le Voyageur, Tapage et la radio Le Loup FM se sont joint à Radio-Canada Ontario, au Groupe Média TFO et à plusieurs autres médias francophones de l’Ontario afin de créer une célébration unique et inédite de la réussite des élèves francophones et francophiles de 12e année de l’Ontario.

En plus de devoir terminer leur dernière année de secondaire à la maison, loin de leurs amis, les finissants de 12e année n’auront pas la chance de célébrer ce passage marquant avec les amis qui les ont accompagnés tout au long de ce parcours. Pour leur offrir une occasion de célébrer différemment, Radio-Canada Ontario et TFO ont préparé deux initiatives.

Nord de l’Ontario

Comment se préparent-ils en attendant de savoir s'ils peuvent ouvrir?

L’Ontario commence à desserrer la pince quant à l’ouverture des commerces de la province. L’ouverture des centres de jardinage, des quincailleries et des magasins de détail ayant pignon sur rue donne de l’espoir aux camps de jours et camps de vacances, qui espèrent pouvoir accueillir des jeunes pour l’été 2020.  

Témiskaming

Le père de Tisser des liens prendra sa retraite de l’ACFO en 2021.

«Quand je suis arrivé à l’ACFO-Témiskaming, je n’ai jamais poussé dans le dos des gens du village. Plus on se chicane, plus on est “colons” et plus on se chicane, plus les anglophones rient de nous», a appris Jean-Claude Carrière au cours de ses nombreuses années à titre d’agent de développement communautaire à l’ACFO-Témiskaming. Il a vite compris que le succès réside dans la collaboration.

Timmins

Les dons pour 2021 seront particulièrement affectés.

Le Club Richelieu de Timmins, composé de 40 membres, n’est pas épargné par les répercussions de la pandémie qui pourraient se faire sentir pendant encore plusieurs mois.

«Cette pandémie nous affecte énormément au niveau social, incluant les rassemblements que nous tenions habituellement une fois par semaine avec nos membres», affirme le président du Club Richelieu de Timmins, Patrick Dionne. «Les évènements que nous avions prévu entreprendre durant l’année, qui habituellement nous rapporterait un profit, sont désormais annulés et auront possiblement un énorme impact l’an prochain au niveau de la remise de dons, comparativement à ce que nous remettons en temps normal.»

Canada

Inscrire les émotions d'aujourd'hui dans l'histoire collective.

Pour inscrire la voix des femmes dans la mémoire collective de la pandémie, l’Association des femmes de la francophonie canadienne (AFFC) a lancé le mardi 5 mai une série de baladodiffusions intitulée Confidences téléphoniques : Femmes à l’heure de la COVID-19. Dans le tout premier épisode, la commissaire du Yukon, Angélique Bernard, livre sa propre expérience de la situation.  

New Liskeard

Elle sera  dans l’ancienne clinique médicale.

Depuis quelques semaines, la bibliothèque publique de Temiskaming Shores liquide sur sa page Facebook les étagères, bureaux et autres meubles qui peuplaient ses succursales de New Liskeard et Haileybury. Si la seconde bénéficie seulement d’un coup de rajeunissement, celle de New Liskeard est pour sa part en plein déménagement. 

Grand Sudbury

Plus : Mérite Horace-Viau annulé

La St-Jean Sudbury fera, elle aussi, la transition vers une programmation en ligne cette année. La Ville du Grand Sudbury ne permet pas de rassemblement d’ici la fin juin, alors le choix a en quelque sorte été fait pour eux. Le comité organisateur réfléchit en ce moment aux activités possibles. Rien n’est encore fixé et une autre rencontre est prévue prochainement.

Témiskaming

Des Folies Franco-Fun  au camp jeunesse.

Francophonie, communauté, leadeurship : voilà trois des principes présents dans l’esprit de Charlotte Lavictoire et des autres membres du conseil d’administration de la Fondation communautaire du Témiskaming au moment de prendre des décisions.

Nord de l’Ontario

Sans cueillette de fonds, l'impact est immédiat et à long terme.

Les clubs Richelieu et les conseils des Chevaliers de Colomb du Nord de l’Ontario ne peuvent tenir leur bingo et leurs autres activités de financement en raison des mesures de confinement. Il y a déjà un impact sur leur capacité à aider leur communauté, mais leur capacité à remettre des dons sera surtout affectée l’an prochain si la pause se poursuit longtemps.

Algoma

Les expériences de Janik Guy, Dr Jean-Marc Bélanger et la Dre Annie Wenger-Nabigon

L’état d’urgence prolongé jusqu’au 12 mai par le premier ministre Doug Ford force les travailleurs à repenser leurs espaces domestiques en espaces de travail. Trois spécialistes ont accepté de donner leur point de vue sur la question : l’agente de planification et d’engagement communautaire du Réseau du mieux-être francophone du Nord de l’Ontario (RMEFNO) Janik Guy, lees sociologues au Département du travail social de l’Université Algoma à Sault-Sainte-Marie, Dr Jean-Marc Bélanger et la Dre Annie Wenger-Nabigon.

Nord de l’Ontario

La pandémie peut être un danger de plus pour les femmes victimes de violence.

Le message du gouvernement est clair : rester chez soi afin de se protéger, de protéger les plus vulnérables et d’aplatir la courbe de propagation de la COVID-19. L’isolement au foyer peut cependant entrainer des conséquences terrifiantes pour les victimes d’abus dans leur propre demeure.

«Être prise et isolée à la maison avec son agresseur, c’est quelque chose de nouveau. La femme n’a plus la chance de sortir ou d’être seule», confie la coordonnatrice des intervenants de l’organisme Centr’Elles de Thunder Bay, Kaitlyn Fortier. Elle estime donc plus important que jamais d’être disponible par divers moyens.

Ontario

Mais la priorité est d'aider les membres de l'AFO à traverser la crise

L’Assemblée de la francophonie de l’Ontario (AFO) est occupée à aider ses membres à passer au travers de la crise sanitaire et de ses conséquences économiques. Mais elle continue «d’assurer une vigie et une communication avec les gouvernements et ses partenaires sur les services en français».

C’est ce qu’expliquent à L’Express le président Carol Jolin, le directeur général Peter Hominuk et l’analyste politique Bryan Michaud dans un récent échange de questions-réponses par courriel.

Nord de l'Ontario

Paroisses et pandémie

La fermeture des églises en raison du combat contre la COVID-19 a des conséquences bien plus grandes que l’arrêt des cérémonies religieuses. C’est aussi une perte de revenus importante, puisque sans messe, il n’y a pas de quête pour recueillir les dons. Certains ont adopté les technologies pour livrer et recevoir.

Nord de l'Ontario

Le combat pour garder la langue et la culture.

Dans le Nord de l’Ontario, les organismes francophones mettent à profit leur créativité afin d’encourager les membres de leur communauté à continuer de vivre en français en ces temps d’isolement. Malgré l’obligation d’annuler de nombreux évènements, ils ne désespèrent pas et demeurent pour la plupart accessibles via le web. 

«Le fait que les jeunes de familles anglophones ou exogames ne puissent pas aller à l’école, où ils parlent français, est vraiment inquiétant. On ne veut pas qu’ils le perdent», s’inquiète l’agente de liaison communautaire de l’Association francophone de Red Lake (AFRL), Agathe Breton-Plouffe.

Nord de l’Ontario

Justice et personnes âgées

Savez-vous vraiment comment s’applique une procuration? La puissance de ce document juridique est souvent sous-estimée selon l’avocate pour Soutien juridique Nord, Madeleine Hébert. L’un des problèmes, c’est que ce sont des personnes déjà vulnérables qui en auront besoin, de là l’importance d’y penser longtemps à l’avance.

Nord de l’Ontario

En plus des écoles, la plupart des activités publiques sont annulées.

Les citoyens de l’Ontario se sont mobilisés rapidement la semaine dernière dès les premiers signes de multiplication du nombre de cas de la COVID-19, ce qui a coïncidé aussi avec l’arrivée de la maladie dans le Nord de l’Ontario. La province et plusieurs institutions ont mis des mesures de l’avant pour freiner la propagation. Ainsi, plusieurs établissements seront fermés et presque tous les évènements publics sont annulés ou reportés.

Sudbury a eu la confirmation de son premier cas de la COVID-19 le mardi 10 mars en fin de soirée, mais l’homme s’était présenté à l’urgence d’Horizon Santé Nord le 7 mars. La personne atteinte avait visité la conférence minière PDAC 2020 à Toronto la semaine précédente. Une série de réponses pour contrer la propagation du virus a rapidement suivi et se poursuit.

Grand Sudbury

Plusieurs services fermés

La Ville du Grand Sudbury continue de mettre en place des mesures plus sévères pour réduire les changes de propagation de la COVID-19. Les autorités ont présenté une nouvelle séries de mesures en direct sur Facebook lundi après-midi. Les services municipaux suivants seront fermés au moins jusqu’au 5 avril :

  • Les bibliothèques municipales — l’accès en ligne aux livres continue
  • Les Centres de service aux citoyens, sauf le bureau principal au 2e étage de la place Tom Davies
  • Les camps de la semaine de relâche
  • Les musées
  • Les parcs
  • Les arénas — les évènements à l’aréna communautaire sont annulés
  • Les piscines
  • Les centres de ski
  • Les centres communautaires
  • Les centres d’entrainement
  • Les centres pour les jeunes
  • La Cour des infractions provinciales est suspendue
  • Le Manoir des pionniers est fermé aux visiteurs

Les cours et les locations de salle seront remboursés. Pour connaitre la procédure, il faut contacter la Ville au 311 ou 311@grandsudbury.ca.

Ce qui continue :

  • Le transport en commun GOVA roulera et des mesures de nettoyage supplémentaires ont été mises en place
  • La collecte des déchets et du recyclage se poursuit normalement
  • Les dépotoirs sont ouverts
  • Les centres d’urgence pour sans-abris
  • La plupart des services offerts à la place Tom Davies

Pour tous les détails (anglais seulement au moment de mettre en ligne) : https://www.greatersudbury.ca/city-hall/news-and-public-notices/2020/covid-19-update-from-the-city-of-greater-sudbury-monday-march-16-2020/

Grand Sudbury

Une bonne santé mentale fait partie d'une bonne intégration

Les immigrants, et surtout les réfugiés, arrivent dans leur nouveau pays avec un bagage psychologique parfois déjà très lourd. Les tâches administratives et le simple fait de tenter de s’intégrer à sa communauté d’accueil ne font qu’ajouter au fardeau mental. Pour ces raisons, la santé mentale doit de plus en plus être prise en considération dans l’accueil des nouveaux arrivants.

Ontario

Les grands moyens pour contrer le COVID-19.

Le gouvernement de l’Ontario vient tout juste de demander aux conseils scolaires de fermer toutes les écoles élémentaires et secondaires financées par le gouvernement de l’Ontario du 14 mars au 15 avril inclusivement dans l’objectif de réduire les risques de propagation de la COVID-19.

Nord-Ouest Ontario

L'AFNOO s’efforce de créer davantage de liens.

Depuis juin 2019, l’Association des francophones du Nord-Ouest de l’Ontario (AFNOO) s’efforce de créer davantage de liens entre ses 25 organismes membres. Deux rencontres de concertation ont déjà eu lieu, mais les intervenants constatent qu’il en faudra plus pour briser le sentiment d’isolement des organismes francophones de cette grande région.

North Bay

L'édifice qui servait d'entrepôt devra être démoli.

La Société St-Vincent de Paul de North Bay est à la recherche d’un nouveau local. L’organisme de bienfaisance, qui était situé dans un édifice sur la 5e avenue pendant de nombreuses années, a dû fermer ses portes de façon temporaire au mois de novembre en raison de graves problèmes structurels du bâtiment qui lui était prêté sans frais par la Paroisse St-Vincent de Paul.

Ce regroupement bénévole qui, jusqu’à tout récemment, recueillait et distribuait de la nourriture fraiche et en conserve aux personnes moins fortunées, ne peut présentement pas accepter de dons.

Timmins

Avez-vous déjà vos billets pour cet évènement à Timmins ce weekend?

Juste à temps pour la Journée internationale des femmes, le Centre de développement de Timmins et le Club Richelieu Les Perles du Nord tiendront un évènement francophone, par et pour les femmes, le samedi 7 mars au Cedar Meadows Resort & Spa. Une journée chargée en activités, dont l’un des objectifs sera de souligner l’importance des femmes dans les postes de direction et en entrepreneuriat.  

Kapuskasing

L’ancien poète et politicien est décédé le 3 mars dernier, à l’âge de 70 ans.

Les Monuments de la Francophonie de l’Ontario sont appelés à être mis en berne ce samedi 7 mars, jour des funérailles de Réginald Bélair, sur l’invitation de l’Assemblée de la Francophonie de l’Ontario.

Kirkland Lake

Un effets des accusations concernant le fondateurs de l'Arche

L’École secondaire catholique Jean-Vanier aura un nouveau nom pour la rentrée scolaire de 2020-2021. Le Conseil scolaire catholique de District des Grandes Rivières (CSCDGR) entend retirer la référence au fondateur des Communautés de l’Arche à la suite de révélations d’agressions et d’abus sexuels allégués s’échelonnant sur une période de plus de quatre décennies.

Hearst-Ottawa

Un portait de femme à l'approche de la Journée internationale des femmes

Modèle de vivacité, d’implication et d’ouverture, Ciji Fortier est déjà une figure remarquée de la francophonie en milieu minoritaire. La jeune femme de 25 ans originaire de Hearst poursuit son bonhomme de chemin à Ottawa après avoir gouté à la francophonie de France et du Sénégal. Portrait d’une jeune femme fière de ses racines et, surtout, engagée.

Grand Sudbury

Me Forest a une longue liste d’engagements communautaires dans la région de Sudbury.

Le Centre franco-ontarien de folklore (CFOF) a honoré Normand Forest lors du 27e Souper du patrimoine le samedi 22 février. Me Forest a une longue liste d’engagements communautaires dans la région de Sudbury, qui inclut la présidence de la Fondation de folklore Germain-Lemieux de 1995 à 2019.

L'entente de financement a été signée aujourd'hui.

La signature aujourd’hui de l’entente de financement de l’Université de l’Ontario français (UOF), le 22 janvier, conclut un chapitre d’une saga de plusieurs années. Pour les autres institutions postsecondaires francophones ou bilingues de l’Ontario, c’est la promesse d’enfin rattraper le retard accumulé sur le système d’éducation provincial anglophone. 

Grand Sudbury

Présentation de la vidéo Au Canada, il y a de la place pour tout le monde

Manque d’information. S’il y a un seul message à retenir de la vidéo Au Canada, il y a de la place pour tout le monde, c’est celui-là. Cette vidéo, projetée en première au Centre de santé communautaire (CSCGS) le 22 février, présente le témoignage de quatre immigrants et d’une femme qui en a accueilli plusieurs dans la région.

Nord-Est Ontario

Plusieurs solutions ont été soulevées à la conférence Viens au Nord à Temiskaming Shores.

La pénurie de main-d’œuvre qui ne semble pas s’arranger et la hausse prévue des départs à la retraite dans les prochaines années font craindre le pire aux responsables d’entreprises du Nord-Est ontarien. Heureusement, plusieurs solutions ont été soulevées à la conférence Viens au Nord à Temiskaming Shores, dont l’idée d’accueillir 100 000 nouveaux arrivants dans les prochaines années.

D’ici 2036, c’est près de 48 % de la population active qui sera à la retraite d’après Julie Joncas, de la Commission de formation du Nord-Est (CFNE). L’urgence se fait sentir et plus de 150 personnes se sont rassemblées du 11 au 13 février pour discuter des actions à prendre afin de mieux accueillir et retenir les nouveaux arrivants qui choisissent de s’installer dans le Nord.